La Dot (Mahr/Saddaq)

Une dot est un ou des biens ayant une valeur monétaire offert par le mari à son épouse, permettant ainsi de conclure un mariage musulman (Muslim Hadith 3557, Boukhari Hadith 232).

La dot est obligatoire pour la validité du mariage et appartient exclusivement à l’épouse (Le Saint Coran 4-3 , 4-4,  4-24 et 4-25).

La dot possède une signification symbolique mais peut aussi avoir une utilité pratique.

Au niveau symbolique, elle représente un signe fort d’engagement du mari et du couple à créer un foyer familial stable, basé sur la foi musulmane, le respect, la bonté et la tendresse (Le saint Coran 4-19).

Au niveau pratique, la dot étant la propriété exclusive de l’épouse, elle peut constituer une garantie d’indépendance, une sécurité d’avenir en cas de divorce ou de dissolution du mariage (Le saint Coran 4-20).

Enfin, la dot est la preuve que le mari s’engage à assumer pleinement les besoins financiers du couple et de la famille et qu’il a conscience de ses responsabilités et obligations.

Plusieurs personnes peuvent décider du montant et de la composition de la dot. En pratique, il s’agit souvent d’une négociation entre plusieurs personnes. Mais une personne peut aussi décider seule.

• Il peut s’agir de l’épouse
• Il peut s’agir du mari
• Il peut s’agir du tuteur (wali) si l’épouse lui a délégué la négociation de la dot avec le mari
• Il peut s’agir d’une tierce personne qui agira en tant qu’arbitre (tahkim)

Le ou les biens constituant la dot :

• Ne doivent pas être interdit par l’Islam
• Doivent avoir une valeur monétaire
• Doivent être décrits de manière suffisamment claire

1 – Le ou les biens constituant la dot ne doivent pas être interdits par l’Islam

Le ou les biens donnés en dot à la mariée doivent être légaux du point de vue de la Charia islamique, ou dit d’une autre façon, ils doivent être halals.

Par exemple, sont interdits les biens contenant de l’alcool ou du porc, ceux n’ayant aucune valeur marchande ou encore ayant été acquis de manière illicite ou frauduleuse.

2 – Le ou les biens constituant la dot doivent avoir une valeur monétaire

Le ou les biens inclus dans la dot doivent avoir une valeur marchande, c’est-à-dire être susceptibles d’avoir un prix et d’être vendus ou loués contre une somme d’argent. La dot peut donc inclure des biens matériels comme une somme d’argent, des bijoux, des terres agricoles, du bétail et toute autre sorte de marchandises commerciales. Il est préférable que le montant de la dot soit ajusté en fonction des moyens du mari.

Les savants des écoles Chaféite, Malékite et Hanbalite acceptent que la dot soit constituée par des services, comme par exemple des leçons de Coran données par le mari à son épouse (Muslim Hadith 3316).

Les Hanafites considèrent que les services ne peuvent pas être inclus dans la dot.

Le site Nikahcontract.com demande de préciser la valeur en monnaie nationale du ou des biens donnés en dot afin d’éviter tout risque de production d’intérêt (riba)

3 – Le ou les biens constituant la dot doivent être décrits de manière suffisamment claire

Si le ou les biens composant la dot sont décrits de manière approximative ou vague, la  valeur de la dot sera incertaine et pourrait être invalidée.

Selon les écoles Hanafite, Malékite et Hanbalite, la chose donnée en dot doit être suffisamment décrite pour qu’il n’y ait pas d’incertitude sur sa nature et son espèce.

Une indétermination légère est sans influence sur la validité de la stipulation.

Les Chaféites décident par contre, que même une incertitude légère de la composition de la dot est susceptible d’annuler le contrat de mariage ou d’entraîner le versement de la dot d’équivalence.

Les savants de toutes écoles du fiqh s’accordent pour dire qu’il n’y a pas de montant maximum à la dot.

Deux écoles fixent cependant un montant minimum

• Les Malékites estiment que le minimum de la dot est la valeur d’un quart de dinar (ancien) en or. Le dinar ancien est équivalent aujourd’hui à 4,25 grammes d’or à 22 carats (91,67% d’or)
  La dot minimal pour cette école est donc de 1.0625 gramme d’or.
• Les Hanafites estiment que le minimum de la dot est la valeur de dix dirhams d’argent (ancien) soit 29.5 grammes d’argent .

Il faut rappeler que l’Islam appelle en toute matière, et notament en matière de mariage à la juste mesure et à la modération

Allah عزّ وجلّ dit :

“Les serviteurs du Tout Miséricordieux sont ceux qui, lorsqu’ils  dépensent, ne sont ni dépensiers, ni avares, mais se tiennent au juste milieu”
(Le Saint Coran  25-67)

Il ne faut pas également oublier que le prophète  صلَّى الله عليه وسلَّم lui-même avait conseillé à un musulman comme dot la remise d’une bague en fer (Boukhari Hadith 50150)

Il est donc préférable que le montant de la dot soit raisonnable.

1 – La dot convenue (mahr al-musamma)

Les époux ou les représentants se mettent d’accord sur le montant de la dot. C’est la situation habituelle.

2 – La dot d’équivalence (mahr al-mithl)

La dot d’équivalence est exigible par l’épouse chaque fois que la dot n’a pas été stipulée dans le contrat ou que la clause la concernant n’est pas valable. Le mariage sans stipulation de dot est valable (Le saint Coran 3-236) mais entraîne le versement de la dot d’équivalence.

La dot d’équivalence est établie en fonction du niveau de vie antérieur de l’épouse par comparaison avec le montant des dots reçues par les femmes de sa famille du côté paternel et également en fonction de ce que les épouses avec les mêmes qualités physiques et morales ont l’habitude de recevoir.

3 – La dot fiduciaire (tafwid al marh)

Les époux se mettent d’accord sur la fixation de la dot après le mariage par seulement l’un d’entre eux ou par un tiers

A quel moment et en combien de fois la dot peut être payée  ?

1 – La dot peut être payée en une seule fois

• soit avant ou pendant de la célébration du mariage
• soit postérieurement à la célébration du mariage, à une échéance fixe plus ou moins éloignée.

2 – La dot peut être divisée en deux parties ou plusieurs parties

Toutes les écoles juridiques musulmanes s’accordent sur la possibilité et la validité du paiement différé de la dot, en partie ou intégralement, à condition que la date de paiement soit connue de manière précise.

• La première partie payable lors de la conclusion du contrat de mariage,
• La seconde partie est payable dans le futur et dépend, concernant les détails, de ce qui est prévu dans le contrat de mariage ou, à défaut, des usages de chaque pays ou communauté.

3 – La dot peut être fixée après le mariage

Les époux peuvent décider que la dot sera décidée par l’un d’entre eux (Tafwid al mahr) ou un tiers (dot arbitrale).

4 – La dot peut être entièrement reportée

La dot peut aussi être différée intégralement jusqu’au décès du mari ou en cas de divorce.

Seuls les Chaféites refusent la légalité de ce type de clause.

➤ Les contrats de mariage présentés par le site Nikahcontract.com permettent tous paiements de la dot selon ces différentes possibilités.

Deux circonstances font donc acquérir définitivement à l’épouse la totalité ou la moitié de la dot.

• Totalité de la dot : Si la consommation du mariage a eu lieu, l’épouse a droit à la dot entière.
• Moitié de la dot : Si la femme répudiée ou divorce avant consommation, sans qu’il y ait eu faute de sa part, elle a droit à la moitié de la dot convenue (Le saint Coran 2-237).

Si le mariage est dissout avant consommation, pour une cause attribuable à l’épouse, celle-ci n’a droit à aucune dot et si elle l’a déjà reçue elle devra la restituer en totalité.

Le marié peut faire dépendre le montant de la dot de la présence ou l’absence chez la future épouse de telle ou telle qualité ou défaut physique ou encore par exemple de la réalité de la virginité chez l’épouse.

Le mari peut stipuler deux sommes différentes à titre de dot, en s’engageant à payer la plus élevée si la femme réunit telles ou telles conditions physiques et la moins élevé dans le cas contraire.

La femme aura ainsi droit à l’une ou l’autre de ces sommes suivant qu’elle réunira ou non les qualités physiques requises.

Une telle clause est prévue par le site Nikahcontarct.com pour ceux qui souhaiteraient l’utiliser.

Des cadeaux peuvent être offerts en supplément de la dot aux époux.

Au niveau juridique, l’offre de cadeaux dans un mariage correspond à une donation.

Une donation en droit musulman ne peut être en principe réclamée en retour en cas de dissolution du mariage.

C’est d’ailleurs ce qu’explique le Prophète  صلَّى الله عليه وسلَّم  lorsqu’il déclare

“Il n’est pas autorisé à un homme de donner quelque chose à un autre homme ou de lui faire un cadeau puis de revenir dessus sauf le père dans ce qu’il a donné à son enfant.
Et l’exemple de celui qui revient sur son don ou son cadeau est comme le chien qui mange puis une fois rassasié il vomit et ensuite il mange son vomi”.
(Sunan Abou Daoud Hadith 3539)

Les usages en vigueur et les arrangements propres à chaque famille ou conformes aux usages locaux peuvent également jouer un rôle.